INFORMATIONS LÉGALES
Le portail www.latelierdurenouveau.com est la propriété de l’Atelier du Renouveau, Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS sous le numéro de SIRET 805 049 970 00017 , dont le siège social est situé :
4 rue de la Couronne
67600 SELESTAT
Téléphone : 06.01.49.03.02
Email : latelier-du-renouveau@laposte.net
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 78 805 049 970 00017
Le directeur de publication du portail www.latelierdurenouveau.com est Madame Annelyse SCHAETTEL, en sa qualité de chef d’entreprise.
CONCEPTION TECHNIQUE ET GRAPHIQUE
Elodie CROMER
37 rue du Fossé
67140 ZELLWILLER
elodie.cromer@gmail.com
Le site www.latelierdurenouveau.com est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tel : 0 899 498 765
__________
DROITS PROTÉGÉS (DROIT D’AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE)
Les éléments constituant le présent Site, développés par l’Atelier du Renouveau ou pour leur compte sont la propriété de l’Atelier du Renouveau.
Ils sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.
Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un usage strictement privé. Le Site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, charte graphique, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de l’Atelier du Renouveau ou de ses sociétés affiliées.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.
Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de l’Atelier du Renouveau.
En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et l’Atelier du Renouveau), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de l’Atelier du Renouveau.
ENGAGEMENTS DE L’UTILISATEUR
Chaque visiteur du site l’Atelier du Renouveau qui fournit des informations à l’Atelier du Renouveau, par le biais de ce site, lui consent l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise l’Atelier du Renouveau à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Il est également rappelé que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés telle que modifiée, le visiteur dispose d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données personnelles qu’il aurait pu fournir. Ce droit peut être exercé à tout moment par l’envoi d’un courrier à l’adresse suivante :
4 rue de la Couronne
67600 SELESTAT
RESPONSABILITÉ
l’Atelier du Renouveau exclut toute garantie (garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon) quelle qu’elle soit quant au contenu du site.
Est également exclue toute responsabilité s’agissant des dommages (directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs) résultant de l’utilisation ou du fonctionnement du site, propriété de l’Atelier du Renouveau.